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Politique de confidentialité de Sensible Weather
Entrée en vigueur à compter du 12 décembre 2022.
La présente Politique de confidentialité décrit comment Sensible Weather Co., Sensible Weather Technologies, LLC et d'autres filiales de Sensible Weather Co. (« Sensible Weather », « nous », « notre » ou « nos ») traitent les informations personnelles que nous recueillons par le biais de nos sites web, services en ligne et autres propriétés numériques qui ont un lien avec cette Politique de confidentialité (collectivement, le « Service »), ainsi que par le biais des réseaux sociaux, de nos activités de marketing et d'autres activités décrites dans la présente Politique de confidentialité. Sensible Weather peut fournir des Politiques de confidentialité supplémentaires ou complémentaires aux individus pour des produits ou services spécifiques que nous offrons au moment où nous recueillons des informations personnelles.
Indice
- Les informations personnelles que nous recueillons
- Comment nous utilisons vos informations personnelles
- Comment nous partageons vos informations personnelles
- Vos préférences
- Conservation
- Autres sites et services
- Sécurité
- Enfants
- Modifications apportées à la présente Politique de confidentialité
- Comment nous contacter
- Avis aux utilisateurs européens
Les informations personnelles que nous recueillons
Les informations que vous nous fournissez. Les informations personnelles que vous pouvez nous fournir par l'intermédiaire du Service, ou d'une autre manière, comprennent :
- les données de contact, telles que vos nom et prénom, adresse électronique, adresse de facturation, adresse postale, et numéro de téléphone ;
- les données relatives aux voyages, telles que la date, le prix (y compris la devise) et le lieu des voyages que vous soumettez au Service ;
- les données de communication issues des échanges, y compris lorsque vous nous contactez pour nous poser des questions ou nous faire part de vos commentaires, par le biais du Service, des réseaux sociaux, ou d'une autre manière ;
- les données transactionnelles, telles que les informations relatives ou nécessaires à la réalisation de vos achats sur ou via le Service, y compris les numéros d'achat et l'historique des transactions ;
- les données marketing, telles que vos préférences pour recevoir nos communications marketing et le détail de votre engagement ;
- les informations financières, telles que votre numéro de compte et/ou les informations relatives à votre carte de paiement ;
- d'autres données non spécifiquement énumérées ici, que nous utiliserons comme décrit dans la présente Politique de confidentialité ou comme indiqué au moment de la collecte.
- Sources tierces. Nous pouvons combiner les informations personnelles que nous recevons de votre part avec des informations personnelles que nous obtenons d'autres sources, telles que les fournisseurs avec lesquels vous avez interagi et qui utilisent notre Service par le biais du produit de garantie ; les partenaires d'assurance auprès desquels vous recevez des produits d'assurance ou une couverture ; les partenaires de distribution qui vendent nos produits intégrés, tels que les partenaires de voyage qui fournissent des données de localisation associées à l'emplacement du voyage ; et les réseaux de paiement.
Données sur des tiers. Les utilisateurs du Service peuvent nous adresser des contacts et nous communiquer leurs coordonnées. Ne partagez des coordonnées avec nous que si vous avez obtenu l'autorisation des tiers concernés.
Collecte automatique de données. Nous, nos fournisseurs de services et nos partenaires commerciaux pouvons enregistrer automatiquement des informations sur vous, votre ordinateur ou votre appareil mobile, ainsi que sur votre interaction au fil du temps avec le Service, nos communications et d'autres services en ligne, comme par exemple :
- données relatives à l'appareil, telles que le type et la version du système d'exploitation de votre ordinateur ou de votre appareil mobile, le fabricant et le modèle, le type de navigateur, la résolution de l'écran, la taille de la mémoire vive et du disque, l'utilisation du processeur, le type d'appareil (par exemple, téléphone, tablette), l'adresse IP, les identifiants uniques (y compris les identifiants utilisés à des fins publicitaires), les paramètres linguistiques, l'opérateur de l'appareil mobile, les informations radio/réseau (par exemple, Wi-Fi, LTE, 3G) et les informations générales de localisation telles que la ville, l'état ou la zone géographique ;
- données relatives à l'activité en ligne, telles que les pages ou les écrans que vous avez consultés, le temps que vous avez passé sur une page ou un écran, le site web que vous avez visité avant de vous rendre sur le Service, les chemins de navigation entre les pages ou les écrans, les informations relatives à votre activité sur une page ou un écran, les heures et la durée d'accès, et le fait que vous ayez ouvert nos courriers électroniques ou cliqué sur les liens qu'ils contiennent ;
- données de localisation lorsque vous autorisez le Service à accéder à la localisation de votre appareil.
Cookies. Certaines de nos collectes automatiques de données sont facilitées par des cookies et des technologies similaires. Pour plus d'informations, voir notre Avis relatif aux cookies.
Comment nous utilisons vos informations personnelles
Nous pouvons utiliser vos informations personnelles aux fins suivantes ou selon d'autres modalités décrites au moment de la collecte :
Prestation du Service. Nous pouvons utiliser vos informations personnelles pour :
- fournir, gérer et améliorer le Service et nos activités ;
- faciliter les invitations adressées aux contacts que vous souhaitez inviter à rejoindre le Service ;
- activer les fonctions de sécurité du Service, par exemple en vous envoyant des codes de sécurité par e-mail ou par SMS, et en mémorisant les appareils à partir desquels vous vous êtes précédemment connecté·e ;
- communiquer avec vous au sujet du Service, notamment par l'envoi d'annonces, de mises à jour, d'alertes de sécurité et de messages d'assistance et de gestion ;
- comprendre vos besoins et vos intérêts, et personnaliser votre expérience du Service et de nos communications ;
- fournir une assistance pour le Service et répondre à vos demandes, questions et commentaires.
Recherche et développement. Nous pouvons utiliser vos informations personnelles à des fins de recherche et de développement, notamment pour analyser et améliorer le Service ainsi que nos activités.
Marketing et publicité. Nous, nos fournisseurs de services et nos partenaires publicitaires tiers pouvons collecter et utiliser vos informations personnelles à des fins de marketing et de publicité. Nous pouvons vous envoyer des communications liées à Sensible Weather ou d'autres communications de marketing direct, tel que permis par la loi. Vous pouvez refuser de recevoir nos communications marketing, comme décrit dans la section Refus des communications marketing ci-dessous.
Conformité et protection. Nous pouvons utiliser vos informations personnelles pour :
- nous conformer à la législation en vigueur, aux demandes légales et aux procédures judiciaires, telles que des citations à comparaître et des demandes émanant d'autorités gouvernementales ;
- protéger vos droits, votre vie privée, votre sécurité ou vos biens, ainsi que les nôtres et ceux de tiers (y compris en déposant et en défendant des réclamations juridiques) ;
- vérifier que nos processus internes sont conformes aux exigences légales et contractuelles ou à nos politiques internes ;
- faire respecter les conditions générales qui régissent le Service ;
- prévenir, identifier, enquêter et décourager les activités frauduleuses, nuisibles, non autorisées, contraires à l'éthique ou illégales, y compris les cyberattaques et l'usurpation d'identité.
Utilisation des données personnelles nécessitant votre autorisation préalable. Dans certains cas, nous pouvons vous demander spécifiquement votre autorisation afin de collecter, utiliser ou partager vos informations personnelles, par exemple lorsque la législation l'exige.
Pour créer des données anonymes, agrégées ou dépersonnalisées. Nous pouvons créer des données anonymes, agrégées ou dépersonnalisées à partir de vos informations personnelles et de celles d'autres personnes. Nous transformons ces informations en données anonymes, agrégées ou dépersonnalisées en supprimant tout ce qui permet de vous identifier. Nous pouvons utiliser ces données anonymes, agrégées ou dépersonnalisées et les partager avec des tiers à des fins commerciales légales, à des fins d'analyse et de promotion.
Comment nous partageons vos informations personnelles
Nous pouvons partager vos informations personnelles avec les parties suivantes et comme décrit dans la présente Politique de confidentialité, ou au moment de la collecte.
Prestataires du Service. Les tiers qui fournissent des services en notre nom, ou qui nous aident à utiliser le Service ou notre entreprise (hébergement, technologie de l'information, assistance à la clientèle, envoi d'e-mails, marketing et analyse du site web).
Processeurs de paiement. Toutes les informations relatives aux cartes de paiement utilisées pour effectuer un achat sur le Service sont collectées et traitées directement par nos processeurs de paiement, tels que Stripe. Stripe peut utiliser vos données de paiement conformément à sa politique de confidentialité : https://stripe.com/en-gb/privacy. Tout remboursement de paiement que vous demandez sera également traité par nos processeurs de paiement, tels que PayPal, Dwolla et Venmo.
Partenaires commerciaux. Les tiers avec lesquels nous collaborons dans le cadre d'activités communes (tels que marchands, partenaires d'assurance et partenaires de distribution) et avec lesquels nous avons établi des relations d'affaires. Nous n'exerçons aucun contrôle sur la manière dont ces tiers peuvent utiliser vos informations personnelles.
Conseillers professionnels. Les conseillers professionnels, tels que les avocats, les auditeurs, les banquiers et les assureurs, lorsque cela est nécessaire dans le cadre des services professionnels qu'ils nous rendent.
Autorités et autres. Les autorités en charge de l'application de la loi, les autorités gouvernementales et les parties privées, dans la mesure où nous estimons de bonne foi que leur participation est nécessaire aux fins de conformité et de protection décrites ci-dessus.
Cessionnaires d'entreprises. Acquéreurs et autres participants concernés par les transactions commerciales (ou les négociations et la diligence de ces transactions) impliquant une cession, une fusion, une consolidation, une acquisition, une réorganisation, une vente ou une autre disposition de tout ou partie de l'activité ou des actifs de Sensible Weather, ou des participations dans Sensible Weather (y compris dans le cadre d'une faillite ou d'une procédure similaire).
Autres sociétés du groupe. Nous pouvons partager des informations personnelles avec les sociétés de notre groupe et nos affiliés, qui peuvent utiliser vos informations personnelles aux fins décrites dans la présente Politique.
Vos préférences
Vous disposez des choix suivants en ce qui concerne vos informations personnelles.
Accéder à vos informations ou les mettre à jour. Si vous avez ouvert un compte chez nous par l'intermédiaire du Service, vous pouvez consulter et mettre à jour certaines informations relatives à votre compte en vous connectant à ce dernier.
Refus des communications marketing. Vous pouvez refuser de recevoir des e-mail à visée marketing en suivant les instructions de refus ou de désinscription figurant au bas de l'e-mail, ou en nous contactant. Veuillez noter que si vous choisissez de ne pas recevoir d'e-mails de communications marketing, vous pouvez continuer à recevoir des e-mails liés au service et d'autres e-mails non liés à des communications marketing.
Ne pas suivre. Certains navigateurs en ligne peuvent être configurés pour envoyer des signaux « Ne pas suivre » aux services en ligne que vous consultez. Actuellement, nous ne répondons pas aux signaux « Ne pas suivre » ni à de quelconques autres signaux similaires. Pour en savoir plus sur les signaux « Ne pas suivre », veuillez consulter le site http://www.allaboutdnt.com.
Refus de transmettre des informations. Nous avons besoin de collecter des informations personnelles pour fournir certains services. Si vous ne communiquez pas les informations considérées comme nécessaires ou obligatoires, nous pourrions ne pas être en mesure de vous fournir ces services.
Conservation
Nous conservons généralement les informations aux fins pour lesquelles nous les avons collectées, y compris pour satisfaire à des exigences légales, comptables ou d'information, pour établir ou défendre des réclamations légales, ou pour empêcher la fraude. Pour déterminer la période de conservation appropriée des informations, nous pouvons prendre en considération des facteurs tels que la quantité, la nature et la sensibilité des informations, le risque potentiel de préjudice résultant d'une utilisation ou d'une divulgation non autorisée de vos informations, les objectifs pour lesquels nous traitons vos informations et la possibilité d'atteindre ces objectifs par d'autres moyens, ainsi que les exigences légales applicables. Lorsque nous n'avons plus besoin des informations recueillies à votre sujet, nous pouvons soit les supprimer, soit les rendre anonymes, soit les isoler de tout traitement ultérieur.
Autres sites et services
Le Service peut contenir des liens redirigeant vers des sites web, des applications mobiles et d'autres services en ligne exploités par des tiers. En outre, notre contenu peut être intégré dans des pages web ou d'autres services en ligne qui ne nous sont pas associés. Ces liens et intégrations ne constituent pas une approbation ni une déclaration d'affiliation à une tierce partie. Nous ne contrôlons pas les sites web, les applications mobiles ou les services en ligne exploités par des tiers, et nous ne sommes pas responsables de leurs actions. Nous vous encourageons à lire les politiques de confidentialité des autres sites web, applications mobiles et services en ligne que vous utilisez.
Sécurité
Nous recourons à un certain nombre de mesures de protection techniques, organisationnelles et physiques conçues pour protéger les informations personnelles collectées. Cependant, comme le risque de sécurité est un facteur inhérent à toutes les technologies de l'information et/ou en ligne, nous ne pouvons pas garantir la pleine sécurité de vos informations personnelles.
Enfants
Le Service n'est pas destiné à être utilisé par des enfants de moins de 16 ans. Si nous découvrons que nous avons recueilli des informations personnelles par l'intermédiaire du Service auprès d'un enfant de moins de 16 ans sans le consentement des parents ou du tuteur, comme l'exige la loi, nous les supprimerons. Nous encourageons les parents ou tuteurs inquiets à nous contacter.
Modifications apportées à la présente Politique de confidentialité
Nous nous réservons le droit de modifier la présente Politique de confidentialité à tout moment. Si nous apportons des modifications importantes à la présente Politique de confidentialité, nous vous en informerons en mettant à jour la date de la présente Politique de confidentialité et en la publiant sur le Service. Si la législation l'exige, nous vous informerons également des modifications d'une autre façon, par exemple par e-mail, ou d'une autre manière par l'intermédiaire du Service. Toute modification de la présente Politique de confidentialité entrera en vigueur dès que nous aurons publié la version modifiée (ou comme indiqué au moment de la publication). Dans tous les cas, votre utilisation du Service après la date d'entrée en vigueur de la Politique de confidentialité modifiée indique que vous acceptez la Politique de confidentialité modifiée.
Comment nous contacter
- E-mail : Privacy@SensibleWeather.com
- Courrier : 730 Arizona Avenue, Santa Monica, California, 90401, United States of America
Avis aux utilisateurs européens
Les informations fournies dans la présente section « Avis aux utilisateurs européens » ne s'appliquent qu'aux personnes résidant au Royaume-Uni, en Suisse et dans l'Espace économique européen (ci-après dénommés collectivement « l'Europe »).
Informations personnelles. Les références aux « Informations personnelles » dans la présente Politique de confidentialité sont équivalentes aux « données personnelles » régies par la législation européenne en matière de protection des données. Il s'agit essentiellement d'informations concernant une personne, à partir desquelles celle-ci est directement identifiée ou identifiable. Elles ne comprennent pas les « données anonymes » (c'est-à-dire les informations pour lesquelles l'identité de la personne a été définitivement supprimée). Les informations personnelles que nous recueillons auprès de vous sont identifiées et décrites plus en détail dans la section prévue à cet effet.
Contrôleur. Sensible Weather Co. est le contrôleur de vos informations personnelles couvertes par la présente Politique de confidentialité aux fins de la législation européenne en matière de protection des données. Voir la section « Nous contacter » ci-dessus pour consulter les coordonnées.
Nos représentants RGPD. Nous avons désigné les représentants suivants en Europe, conformément au RGPD - vous pouvez également les contacter directement si vous le souhaitez :
Notre représentant dans l'UE. Notre représentant de l'UE désigné en vertu du RGPD de l'UE est le Centre DPO. Vous pouvez le contacter :
- Par e-mail à :
eurep@sensibleweather.com - Par courrier à l'adresse suivante :
The DPO Centre Europe Ltd
Alexandra House
3 Ballsbridge Park
Dublin, D04C 7H2
Ireland
Notre représentant au Royaume-Uni. Notre représentant au Royaume-Uni désigné en vertu du RGPD du Royaume-Uni est le Centre DPO. Vous pouvez le contacter :
- Par e-mail à :
ukrep@sensibleweather.com - Par courrier à l'adresse suivante :
The DPO Centre Ltd
50 Liverpool Street
Londres
EC2M 7PY
United Kingdom
Bases juridiques du traitement. Nous utilisons vos informations personnelles uniquement dans le cadre autorisé par la loi. La législation européenne en matière de protection des données nous oblige à nous assurer que nous disposons d'une « base juridique » pour chaque raison pour laquelle nous recueillons vos informations personnelles. Les bases juridiques sur lesquelles nous nous appuyons pour traiter les informations personnelles décrites dans la présente Politique de confidentialité sont présentées dans le tableau ci-dessous :
- lorsque nous devons exécuter un contrat que nous sommes sur le point de conclure ou que nous avons conclu avec vous (« nécessité contractuelle ») ;
- lorsque cela est nécessaire pour nos intérêts légitimes et que vos intérêts et droits fondamentaux ne prévalent pas sur ces intérêts (« intérêts légitimes »). Pour plus de détails sur les intérêts légitimes spécifiques poursuivis pour chaque finalité pour laquelle nous utilisons vos informations personnelles, voir le tableau ci-dessous ;
- lorsque nous devons nous conformer à une obligation légale ou réglementaire (« respect de la loi ») ;
- lorsque nous disposons de votre consentement spécifique pour effectuer le traitement pour la finalité en question (« autorisation »). En règle générale, nous ne nous appuyons sur votre Autorisation comme base juridique pour l'utilisation de vos informations personnelles autrement que dans le cadre de communications marketing directes.
Nous présentons ci-dessous, sous forme de tableau, les bases juridiques sur lesquelles nous nous appuyons pour l'utilisation de vos informations personnelles.
Finalité du traitementLes détails concernant chaque finalité de traitement énumérée ci-dessous sont fournis dans la section ci-dessus intitulée « Comment nous utilisons vos informations personnelles ». | Catégorie(s) de données personnelles traitées | Base juridique |
Dans le cadre de la prestation du ServicePour gérer notre relation avec vous, y compris pour répondre à vos demandes et/ou requêtes, pour vous donner accès au contenu ou aux informations que vous avez demandés, et pour vous fournir des informations sur le Service. |
| Le traitement est nécessaire pour appliquer le contrat régissant notre prestation de services ou pour prendre les mesures que vous avez demandées avant de vous inscrire aux services. Si nous n'avons pas conclu de contrat avec vous, nous traitons vos informations personnelles sur la base de notre intérêt légitime à fournir les services auxquels vous accédez et que vous demandez. |
Dans le cadre de la recherche et développementPour comprendre ce qui peut vous intéresser, vous fournir un contenu de site web pertinent, mesurer ou comprendre l'efficacité du contenu que nous vous proposons, et utiliser l'analyse des données afin d'améliorer notre site web. |
| Nous traitons vos informations personnelles sur la base de notre intérêt légitime à améliorer nos Services. Le cas échéant, le traitement est fondé sur votre autorisation. Lorsque nous nous appuyons sur votre autorisation, vous avez le droit de retirer cette dernière à tout moment, de la manière indiquée lors de votre autorisation ou dans les services. |
À des fins marketing et publicitairesPour envoyer des documents marketing, notamment lorsque vous vous inscrivez à notre liste de diffusion ou à d'autres documents marketing. |
| Le traitement dépend de votre autorisation. Cela signifie que vous avez le droit de retirer cette dernière à tout moment, de la manière indiquée lors de votre autorisation ou dans les services |
Afin de partager vos informations personnelles tel que décrit dans la présente Politique de confidentialitéPour divulguer vos informations personnelles à des partenaires commerciaux ou à des prestataires de services tiers. |
| Le traitement peut s'avérer nécessaire pour exécuter le contrat régissant notre prestation de services ou pour prendre les mesures que vous avez demandées avant de vous inscrire aux services. Il peut également être fondé sur votre autorisation. Dans la mesure où ces activités constituent nos intérêts légitimes, nous n'utilisons pas vos informations personnelles pour ces activités lorsque l'impact sur vous l'emporte sur nos intérêts (sauf si nous bénéficions de votre autorisation, ou si la loi nous y oblige ou nous y autorise). |
Afin de se conformer à la législation en vigueurPour respecter les obligations légales qui s'appliquent à nous, y compris, mais sans s'y limiter, la divulgation de vos informations personnelles aux tribunaux, aux autorités chargées de l'application de la loi ou aux autorités réglementaires. |
| Le traitement est nécessaire au respect de nos obligations légales. |
Utilisation à des fins nouvelles. Nous pouvons utiliser vos informations personnelles pour des raisons non décrites dans la présente Politique de confidentialité lorsque la loi l'autorise et que la raison est compatible avec l'objectif pour lequel nous les avons collectées. Si nous devons utiliser vos informations personnelles à des fins non liées, nous vous en informerons et vous expliquerons la base juridique applicable.
Informations personnelles sensibles. Nous vous demandons de ne pas nous fournir d'informations personnelles sensibles (par exemple, numéros de sécurité sociale, informations relatives à l'origine raciale ou ethnique, aux opinions politiques, à la religion ou à d'autres croyances, à la santé, aux caractéristiques biométriques ou génétiques, aux antécédents criminels ou à l'appartenance à un syndicat) sur ou par l'intermédiaire du Service, ou en nous les communiquant d'une autre manière. Si vous nous transmettez des informations personnelles sensibles lorsque vous utilisez le Service, vous devez en autoriser le traitement et l'utilisation, conformément à la présente Politique de confidentialité. Si vous n'autorisez pas le traitement et l'utilisation de ces informations personnelles sensibles, vous ne devez pas nous les soumettre par l'intermédiaire de nos services.
Vos droits. La législation européenne en matière de protection des données vous confère certains droits relatifs à vos informations personnelles. Si vous êtes situé en Europe, vous pouvez nous demander de prendre les mesures suivantes concernant les informations personnelles que nous détenons.
- Droit d'accès : vous pouvez nous demander de vous communiquer des informations sur le traitement de vos données personnelles et de vous donner accès à vos données personnelles.
- Droit de rectification : si les informations personnelles que nous détenons à votre sujet s'avèrent inexactes ou incomplètes, vous avez le droit de demander à ce qu'elles soient rectifiées.
- Droit de suppression : vous pouvez nous demander d'effacer ou de supprimer vos informations personnelles lorsqu'il n'y a aucune raison légale pour que nous continuions à les stocker ou à les traiter, lorsque vous avez exercé avec succès votre droit d'opposition au traitement (voir ci-dessous), lorsqu'il est possible que nous ayons traité vos informations de manière illégale ou lorsque nous sommes tenus d'effacer vos informations personnelles afin de nous conformer à la législation locale.
- Droit de limitation du traitement : vous pouvez nous demander de suspendre le traitement de vos données personnelles dans les cas suivants : (i) vous souhaitez que nous vérifiions l'exactitude des données ; (ii) notre utilisation des données est illégale mais vous ne souhaitez pas que nous les effacions ; (iii) vous avez besoin que nous conservions les données même si nous n'en avons plus besoin car vous en avez besoin pour établir, exercer ou défendre des droits légaux ; ou (iv) vous vous êtes opposé·e à notre utilisation de vos données mais nous devons vérifier si nous avons des motifs légitimes impérieux de les utiliser.
- Droit d'opposition : lorsque nous nous appuyons sur un intérêt légitime (ou sur ceux d'un tiers) et qu'un élément de votre situation particulière vous incite à vous opposer au traitement pour ce motif, car vous estimez qu'il a une incidence sur vos droits et libertés fondamentaux.
- Droit de portabilité des données : vous avez le droit, dans certaines circonstances, de nous demander de vous fournir, à vous ou à un tiers que vous avez choisi, vos informations personnelles dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine. Veuillez noter que ce droit ne s'applique qu'aux informations automatisées dont vous avez autorisé l'utilisation, ou lorsque nous avons utilisé ces informations pour exécuter un contrat avec vous.
- Droit de retirer l'autorisation à tout moment : vous avez le droit de retirer votre autorisation à tout moment lorsque nous nous appuyons sur elle pour traiter vos informations personnelles. Toutefois, cela n'affectera pas la légalité de tout traitement effectué préalablement au retrait de votre autorisation.
Veuillez noter que certains de ces droits peuvent être limités lorsque nous avons un intérêt supérieur ou une obligation légale de continuer à traiter les informations personnelles, ou lorsque certaines exemptions s'appliquent. Si nous refusons votre demande, nous vous en donnerons les raisons, sous réserve des restrictions légales.
Pour exercer l'un de ces droits, veuillez nous contacter en utilisant les coordonnées indiquées ci-dessus.Nous pouvons vous demander des informations spécifiques afin de nous aider à confirmer votre identité et à traiter votre demande.
Bien que nous vous invitions à nous contacter en premier lieu pour trouver une solution à tous vos problèmes, vous avez toujours le droit de déposer une plainte auprès de l'autorité compétente en matière de protection des données. Vous pouvez trouver votre autorité de contrôle de la protection des données ici.
Transfert transfrontalier de données. Notre siège se situe aux États-Unis et pouvons utiliser des fournisseurs de services qui opèrent dans d'autres pays. Par conséquent, nous pouvons transférer vos informations personnelles à des destinataires situés en dehors de l'EEE et/ou du Royaume-Uni. Certains de ces destinataires sont situés dans des pays à l'égard desquels la Commission européenne et/ou le gouvernement britannique (le cas échéant) ont pris des décisions d'adéquation, auquel cas le pays du destinataire est reconnu comme offrant un niveau adéquat de protection des données en vertu des lois britanniques et/ou européennes sur la protection des données (le cas échéant) et le transfert est donc autorisé en vertu de l’article 45 du RGPD.
Certains destinataires de vos informations personnelles peuvent être situés dans des pays en dehors de l'EEE et/ou du Royaume-Uni pour lesquels la Commission européenne ou le gouvernement britannique (le cas échéant) n'a pas pris de décision d'adéquation concernant le niveau de protection des données dans ces pays (« pays à accès restreint »). Par exemple, les États-Unis sont un Pays soumis à des restrictions. Lorsque nous transférons vos informations personnelles à un destinataire situé dans un Pays soumis à des restrictions, nous procédons de l'une des façon suivantes :
- via mécanisme de transfert de données approprié, approuvé périodiquement par la Commission européenne en vertu de l’article 46 du RGPD, le UK Information Commissioner's Office ou le gouvernement britannique (le cas échéant), tel que les Clauses contractuelles standard ou l'Addendum sur le transfert international de données (le cas échéant) ;
- via d'autres moyens appropriés autorisés par le RGPD de l'EEE/du Royaume-Uni, qui établissent que ces destinataires fourniront un niveau adéquat de protection des données et que des mesures de sécurité techniques et organisationnelles appropriées sont en place pour protéger les informations personnelles contre la destruction, la perte ou l'altération accidentelle ou illégale, la divulgation ou l'accès non autorisé, et contre toutes les autres formes illégales de traitement.
Vous pouvez demander une copie de ce mécanisme de transfert de données spécifique et approprié en nous contactant aux coordonnées ci-dessus.